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Financement aux municipalités pour contrer les changements climatiques

pluie et inondation

Au Québec, les inondations du printemps 2017 ont marqué les esprits par l’ampleur du phénomène et par le nombre de personnes affectés. À titre de rappel, ce sont plus de 4000 personnes qui ont été évacuées, plus de 5000 résidences inondées et 261 communautés touchées 1.

À l’heure du nettoyage et de l’évaluation des pertes et dommages, il est naturel de se demander à quelle fréquence ces intempéries printanières se répéteront  avec une telle ampleur. En réponse à cette question, l’Institut canadien des actuaires a sorti l’Indice actuariel climatique qui analyse la fréquence d’événements extrêmes. L’indice confirme que depuis 50 ans la fréquence des pluies abondantes augmente suit une tendance à hausser, et cela de façon statistiquement significative. Autrement dit, de telles inondations seront amenées à se répéter. Les mêmes conclusions sont applicables pour les autres phénomènes extrêmes comme les hautes températures et la montée du niveau de la mer.

Les changements climatiques ont des impacts significatifs aux niveaux social, économique, et environnemental. Ces effets sont de mieux en mieux connus grâce aux résultats d’études scientifiques autant canadiennes (Ressources naturelles Canada) qu’internationales (Groupe d’experts internationales sur l’évolution du climat). En fait, elles pointent vers des impacts majeurs si rien n’est fait pour adapter les infrastructures et les habitudes de vie.  Dans le monde entier, de nombreux citoyens réalisent la gravité de la situation car ils en subissent déjà les conséquences. D’ailleurs, à l’échelle planétaire, les poursuites judiciaires envers les instances gouvernementales qui ne feraient pas assez pour protéger les citoyens sont à la hausse. Finalement, les accords et collaborations internationales se multiplient. Par exemple, dans la continuité du Compact of Mayors,  « Cities Climate Leadership Group » (ou C40) regroupe des municipalités désireuses de s’entraider pour diminuer leur empreinte écologique;

En conséquence, le gouvernement fédéral canadien met l’épaule à la roue en diversifiant ses programmes d’aide financière, d’une part pour réduire les impacts environnementaux et, d’autre part, pour augmenter la résilience.  Parmi les programmes, quelques-uns sont spécifiques aux municipalités canadiennes pour les inciter à élaborer et à concrétiser des projets stratégiques pour augmenter leur résilience, entre autre, en protégeant l’environnement bâti pour qu’elles continuent d’assurer l’offre des services actuels aux citoyens. Les gouvernements canadien et québécois ainsi que quelques municipalités québécoises ont déjà en place un plan d’adaptation aux changements climatiques, dont les villes de Sherbrooke, Gatineau et Montréal.  Toutefois, contrairement à leurs homologues des provinces maritimes, de nombreuses municipalités québécoises n’ont pas encore emboîté le pas dans cette mouvance.

Les programmes d’aide financière

La Fédération canadienne des municipalités (FCM) chapeaute les programmes fédéraux  pertinents à l’identification des risques spécifiques liés aux changements climatiques encourus par la municipalité, de même que des conséquences sur les environnements bâti et naturel, sur les activités économiques et les services municipaux (lien). Groupe Conseil Carbone accompagne les municipalités dans les démarches de chacun des programmes listés au tableau 1.

Tableau 1 : Programmes de développement durable susceptibles d'être financés par la Fédération canadienne des municipalités.
Tableau 1 : Programmes de développement durable susceptibles d’être financés par la Fédération canadienne des municipalités.

La FCM a également une enveloppe budgétaire spécifique pour soutenir les municipalités qui auront des dépenses salariales conséquentes à la réalisation de projets d’adaptation aux changements climatiques.

Aussi, vu l’ampleur des émissions GES municipales, il est tout à fait pertinent qu’elles les réduisent. En effet, s’adapter aux conséquences des changements climatiques est d’autant moins pénible que les acteurs économiques, comme les municipalités, auront réduit leurs émissions.

La concrétisation des projets de réduction des émissions GES est également susceptible d’être financée jusqu’à 80 %, pour une subvention maximale de 175 000 $. Voici quelques idées de projet listées par la FCM :

  • Eau : améliorations éco-énergétiques ou construction d’une installation de traitement anaérobie des eaux usées qui utilise des biogaz renouvelables.
  • Énergie : amélioration de l’éclairage et de l’isolation des installations municipales ; mise en place d’un système de récupération énergétique pour transformer en chaleur l’énergie rejetée ; Utilisation des gaz provenant de la digestion des boues d’une usine de traitement des eaux usées pour produire de la chaleur et de l’électricité.
  • Projets communautaires : stimuler le recours à l’énergie renouvelable ; promouvoir de nouveaux outils financiers favorisant l’efficacité énergétique.
  • Inondations et sécheresses : mettre en valeur les actifs naturels comme les arbres, les milieux humides et les ruisseaux.

D’autres exemples de projets de réduction des émissions GES recevables à une subvention du programme Municipalités pour l’innovation climatique sont présentés sur le site de la FCM (paragraphe Études).

Un secteur d’activité est tout particulièrement aux premières loges des conséquences des changements climatiques, il s’agit des activités touristiques. Par l’entremise du ministère du Tourisme et du ministère des Affaires municipales et Occupation du territoire, le gouvernement provincial a justement des programmes pour aider à diversifier l’offre et adapter les installations.

Conclusion

En conclusion nous vous invitons à nous contacter pour identifier les conséquences spécifiques qui pourraient mettre en péril vos infrastructures, les activités économiques ainsi que la santé et la sécurité de vos citoyens.  Chez Groupe Conseil Carbone, nous avons toute l’expertise pour vous aider à obtenir les subventions dont vous pouvez bénéficier pour définir les meilleures stratégies d’adaptation spécifiques à votre réalité.